Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TATE & LYLE INDUSTRIES LIMITED (société britannique) Sugar Quay
/
VERTALEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERTALEC
TATE & LYLE INDUSTRIES LIMITED (société britannique) Sugar Quay, Lower Thames Street, Londres, E.C. (Grande-Bretagne).

Numéro de dépôt :
1217221
Date de dépôt :
29/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/1992

Présentation de la marque VERTALEC

Déposée le 29 octobre 1982 par TATE & LYLE INDUSTRIES LIMITED (société britannique) Sugar Quay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERTALEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TATE & LYLE INDUSTRIES LIMITED (société britannique) Sugar Quay, Lower Thames Street, Londres, E.C. (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque VERTALEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTALEC est expirée depuis le 29 octobre 1992.

TATE & LYLE INDUSTRIES LIMITED (société britannique) Sugar Quay a également déposé les autres marques suivantes : MYCOTAL , TALOSCORB


TATE & LYLE INDUSTRIES LIMITED (société britannique) Sugar Quay, Lower Thames Street, Londres, E.C. (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11

Inscription - Transmission de propriété n°28013 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°11412 - Publication au BOPI

Pesticides, insecticides, produits pour détruire les rongeurs et la vermine, produits pour écarter ou attirer les animaux nuisibles, les insectes et la vermine